Version 1.9 - 08.09.2026
Ces Conditions régissent l’application Loopelo et www.loopelo.com. L’exploitant et cocontractant pour le service Loopelo est NexTechnologies OÜ, Tartu mnt 67/1-13b, Kesklinna linnaosa, Tallinn, 10115 Harju maakond, Estonie, Äriregister 17533344, représentée par Dr. M. Amin Yazdi. Contact : [email protected], +49 176 34691656.
Le contrat de service est conclu lorsque vous terminez l’inscription après avoir accepté ces Conditions. La Politique de confidentialité informe sur le traitement des données ; sa prise de connaissance ne constitue pas un consentement général.
Un même compte peut servir à un usage privé, à une activité de prestataire et à l’administration d’une communauté. Les obligations complémentaires concernent l’activité correspondante. Un rôle de prestataire ou d’administrateur ne supprime pas à lui seul les droits des consommateurs. Toute personne agissant pour une organisation doit l’identifier correctement et être habilitée à la représenter ; l’organisation représentée est distincte du compte personnel.
La version allemande fait foi. Les traductions anglaise, française et néerlandaise facilitent la compréhension. Les droits impératifs des consommateurs et les exigences légales de transparence restent applicables. Les prestations convenues individuellement prévalent.
Loopelo met en relation des adultes pour transmettre des articles pour enfants, découvrir des Aventures et événements, consulter des contenus éditoriaux, échanger des messages et rejoindre des communautés. Lena, les outils prestataires, réservations, newsletters et options payantes sont des fonctions facultatives. Le périmètre décrit avant l’utilisation ou la commande s’applique.
Les contrats de biens, événements ou services entre utilisateurs et prestataires sont en principe leurs propres contrats. L’intermédiation ne fait pas de Loopelo le vendeur ou l’organisateur. Notre responsabilité pour nos prestations et obligations légales demeure. Les exemptions de responsabilité pour les contenus de tiers ne s’appliquent que sous leurs conditions légales ; elles ne constituent pas une immunité générale.
Vous devez avoir au moins 18 ans. La case confirme votre âge minimum, votre acceptation des Conditions et votre prise de connaissance de la Politique de confidentialité. Nous ne demandons ni date de naissance ni pièce d’identité à cette étape. Cette déclaration ne constitue pas une vérification de l’âge. En cas d’indices concrets d’utilisation par un mineur, nous pouvons restreindre l’accès pendant la clarification.
Vous vous engagez à :
Vous êtes responsable de l'utilisation de votre compte lorsque vous avez fautivement permis l'abus, en application du § 254 du Code civil allemand (Mitverschulden - faute contributive) le cas échéant. La responsabilité stricte pour les activités situées hors de votre sphère d'influence fautive est exclue.
Chaque personne physique peut en principe détenir un compte personnel. Les rôles complémentaires de prestataire et de communauté n’exigent pas un autre compte. Les représentants habilités utilisent leurs propres accès pour les organisations ; les identifiants ne doivent pas être partagés. Les comptes multiples abusifs peuvent être restreints selon la section 10.
Vous pouvez vous inscrire ou vous connecter via « Sign in with Apple » ou « Sign in with Google », avec la médiation de notre prestataire d'authentification. Nous n'accédons pas à votre mot de passe de réseau social ni à vos contacts.
Aucun droit acquis sur le nom d'utilisateur. L'attribution d'un nom d'utilisateur ou d'un nom de profil (ensemble, le « nom d'utilisateur ») ne vous confère ni propriété ni aucun autre droit exclusif sur celui-ci. Vous recevez un droit simple, non transférable et révocable d'utiliser le nom d'utilisateur pendant la durée de la relation contractuelle. Le commerce de noms d'utilisateur, leur transfert à des tiers ainsi que l'enregistrement de noms d'utilisateur dans le but de les bloquer ou de les proposer à des tiers en vue de leur acquisition sont interdits.
Noms d'utilisateur admissibles. Un nom d'utilisateur ne doit pas :
Noms d'utilisateur réservés. Nous nous réservons le droit d'exclure de l'attribution les noms d'utilisateur génériques, officiels ou nécessaires à l'exploitation, ainsi que ceux susceptibles d'être confondus avec eux. Cela concerne en particulier la désignation « Loopelo » et les graphies qui s'en inspirent, les désignations de fonction et de rôle, les noms de villes, de communes et de quartiers, ainsi que les noms d'autorités et d'institutions publiques. Les noms d'utilisateur de ce type déjà attribués peuvent être récupérés par nos soins conformément aux paragraphes suivants.
Modification après demande préalable (cas ordinaire). Si un nom d'utilisateur enfreint les exigences ci-dessus ou est réservé au titre du paragraphe précédent, nous vous demandons d'abord, en vous en indiquant le motif, de le modifier vous-même dans un délai raisonnable d'au moins 14 jours. À défaut de modification dans ce délai, nous pouvons le remplacer par une désignation neutre (par exemple « utilisateur_123456 »). Vous pouvez ensuite choisir à tout moment un nom d'utilisateur conforme.
Modification immédiate (exception). Nous pouvons modifier ou bloquer un nom d'utilisateur sans demande préalable lorsque cela est nécessaire sans délai pour protéger les autres utilisateurs ou pour des motifs juridiques. Tel est notamment le cas en présence d'une usurpation d'identité ou d'une qualité officielle, dans les cas relevant de la sécurité des enfants, en cas de menaces, de harcèlement ou de traque à l'encontre d'une personne déterminée, sur injonction d'une autorité ou d'une juridiction, sur notification d'atteinte manifestement fondée émanant d'un tiers, ainsi que pour tout autre motif grave d'importance comparable. Dans ces cas, nous vous informons sans retard injustifié après la mesure.
Procédure et vos droits. La demande de modification, le remplacement et le blocage d'un nom d'utilisateur constituent des mesures de modération de contenu. Nous les motivons conformément à l'article 10.2, vous pouvez les contester conformément à l'article 10.3. Nous exerçons notre pouvoir d'appréciation au titre du présent article selon une appréciation équitable au sens du § 315 du Code civil allemand et, lorsque plusieurs mesures appropriées sont possibles, nous retenons celle qui vous est la moins contraignante. La simple modification d'un nom d'utilisateur laisse intacts votre compte, vos contenus et un abonnement en cours.
Effet. La modification produit effet pour l'avenir. Les contrats déjà conclus et les avis déjà publiés restent valables ; les références et liens contenant l'ancien nom d'utilisateur peuvent cesser de fonctionner.
Utilisation privée. Tant que vous n'avez pas déclaré une utilisation professionnelle, votre compte vous est concédé uniquement pour votre usage personnel et non commercial. La cession ou l'échange occasionnel de vos propres biens domestiques ne suffit pas, à lui seul, à vous qualifier de professionnel.
Auto-déclaration des professionnels. Si vous agissez en qualité de professionnel, pour une entreprise ou à une autre fin professionnelle, vous devez déclarer ce statut de manière véridique avant d'utiliser le Service à cette fin, au moyen de la fonction de compte prévue à cet effet ou, si elle vous est temporairement inaccessible, par courriel à [email protected]. Cette auto-déclaration ne requiert aucune autorisation préalable discrétionnaire de Loopelo ; les utilisateurs professionnels doivent néanmoins respecter l'article 10.5 ainsi que toutes les règles applicables en matière de consommation, de sécurité des produits, de publicité, de fiscalité et de commerce. Vous devez tenir votre déclaration à jour.
Absence d'utilisation professionnelle dissimulée. Vous ne devez pas présenter une activité professionnelle comme privée ni utiliser un compte privé non déclaré pour l'approvisionnement ou la revente commerciale systématique, la génération de prospects, la publicité ou la sollicitation non demandée, le recrutement, les études de marché pour un tiers ou toute autre activité professionnelle récurrente. En présence d'indices objectifs d'une utilisation professionnelle, nous pouvons demander une déclaration ou des justificatifs raisonnables. Une déclaration peut être affichée lorsque cela est nécessaire pour informer les autres utilisateurs ou respecter la loi.
Les prestataires et administrateurs de communautés ne peuvent gérer que les fiches, établissements et groupes pour lesquels ils sont habilités. Ils tiennent à jour les coordonnées professionnelles, contenus et parcours de contact et de réservation, et respectent les droits sur les images et documents. Administrer un groupe privé de parents n’en fait pas à lui seul une entreprise ou une école.
Les outils activés et tout accord distinct de pilote ou de prestation définissent le périmètre. Un pilote gratuit ne crée ni abonnement payant ni droit à la gratuité permanente sans accord distinct. Les réservations et contrats de biens ou services avec un prestataire sont conclus avec ce dernier, sauf indication contraire dans l’offre concernée. L’intermédiation technique ne rend pas Loopelo responsable de l’exécution de sa prestation.
Les administrateurs décident des adhésions et droits d’écriture dans les limites de leur habilitation. Ils ne doivent pas transmettre de données de membres sans base légale. Avant d’importer des données d’une crèche, école ou autre établissement, les finalités, responsabilités et, le cas échéant, un accord de sous-traitance ou de responsabilité conjointe doivent être définis séparément. Un rôle logiciel ne tranche pas ces questions.
Les statistiques indiquent des interactions mesurées, pas des visites ou revenus vérifiés. Les petits groupes d’âge familiaux sont masqués. Les restrictions de sécurité relèvent de la section 10, les changements de service de la section 15. Le retrait du rôle de prestataire ne suspend pas automatiquement l’usage privé du compte.
Si la connexion facultative à Meta vous est proposée, vous ne pouvez connecter qu'un compte Meta et des Pages Facebook ou comptes Instagram professionnels que vous êtes autorisé à gérer. La connexion confère à Loopelo les autorisations techniques demandées ; elle ne transfère aucun droit de propriété sur un compte ou une destination. Vous devez tenir à jour la sélection des destinations et les accès des collaborateurs, et déconnecter rapidement la connexion lorsque votre autorisation prend fin.
Loopelo ne publie pas du seul fait que vous enregistrez un événement ou une Adventure. Chaque publication exige que vous sélectionniez un événement éligible, un visuel validé et les destinations, examiniez l'image exacte, le texte et le lien, puis confirmiez expressément la publication. En confirmant, vous demandez à Loopelo de transmettre ce contenu à Meta et de le rendre public sur les destinations sélectionnées. Vous confirmez l'exactitude du contenu, que vous détenez tous les droits de propriété intellectuelle, à l'image, à la vie privée et à la protection des données nécessaires, et qu'il respecte les présentes CGU, le droit applicable ainsi que les conditions et politiques Facebook et Instagram applicables de Meta. N'incluez aucune donnée personnelle ni donnée d'enfant qui ne soit nécessaire.
Meta peut refuser, retarder, modifier la présentation, restreindre ou supprimer un contenu, ainsi que modifier ou retirer ses API et autorisations. Loopelo ne garantit ni publication, ni portée, ni disponibilité, ni aucun résultat chez Meta. La déconnexion de Meta empêche toute utilisation future de la connexion et supprime les identifiants locaux de Loopelo et l'historique associé, mais elle ne supprime pas les publications déjà publiées ; vous devez les gérer directement sur Facebook ou Instagram. La messagerie aux destinataires WhatsApp ne fait pas partie de cette fonction de publication sur les fils sociaux.
Des articles destinés aux enfants - jouets, vêtements, livres, équipements - qui respectent les normes de sécurité applicables et dont vous êtes propriétaire, et que vous pouvez donner, échanger, vendre, prêter ou partager.
Ces règles de contenu s’appliquent aussi aux images des conversations individuelles et des chats de groupe communautaires. Les utilisateurs peuvent signaler les violations présumées. Le traitement des signalements et la consultation limitée au dossier sont décrits à la section 10 et à la section 5.4 de la Politique de confidentialité.
Les avis constituent un signal de confiance entre utilisateurs qui ont été en contact par l'intermédiaire du Service (par exemple, par une réservation ou un échange). Conformément au § 5b(3) de la loi allemande contre la concurrence déloyale (UWG), chaque avis est examiné et approuvé par nos soins avant publication. Cette modération vérifie le respect de nos règles ; elle ne vérifie pas techniquement qu'une transaction ou remise a été menée à terme et ne constitue pas une garantie d'achat vérifié.
Vous ne devez pas utiliser le Service, le compte d'un autre utilisateur ou nos interfaces techniques afin de :
Ces restrictions n'interdisent pas la critique ou la comparaison licite, l'usage personnel ordinaire (y compris par une personne travaillant pour un concurrent), les outils d'accessibilité, l'utilisation autorisée d'une interface documentée, le développement indépendant n'utilisant ni matériel Loopelo protégé ni information confidentielle, ni les droits auxquels il ne peut être renoncé en vertu du droit applicable.
Les crédits sont des consommables du Service requis pour certaines actions - notamment la réservation d'articles et l'envoi de messages à l'assistante IA Lena (pour les utilisateurs ne disposant pas d'un abonnement actif). Le coût en crédits applicable à une action vous est indiqué dans l'application.
L’utilisation de base est gratuite. Des packs de crédits et abonnements Loopelo+ facultatifs peuvent être proposés dans l’application même sans restriction générale d’abonnement. L’offre précise avant achat le produit, le prix total taxes applicables comprises, la durée et le renouvellement. Le besoin de crédits peut limiter certaines actions ; les moyens affichés d’en gagner restent distincts.
Les paiements intégrés sont traités par Apple ou Google. Le rôle du store dans la vente, le paiement et le remboursement dépend du justificatif d’achat et de ses conditions applicables. NexTechnologies OÜ reste le fournisseur du service Loopelo. Loopelo ne reçoit pas les coordonnées complètes des cartes bancaires.
Lorsqu’un essai gratuit est proposé, sa durée et ses avantages affichés s’appliquent. Un essai accordé sans achat ne devient pas payant par le seul écoulement du temps. Un abonnement payant nécessite une commande distincte.
Loopelo+ offre des fonctionnalités supplémentaires telles qu'un nombre accru d'emplacements d'articles, un quota de conversations Lena plus élevé et l'accès à des filtres avancés. La liste détaillée des avantages est présentée sur l'écran d'abonnement dans l'application.
Les modalités de renouvellement sont indiquées avant l’achat. Vous pouvez désactiver le renouvellement dans la gestion des abonnements du store utilisé. Respectez les délais affichés ; les droits impératifs de résiliation restent applicables. Supprimer votre compte ne met pas automatiquement fin à la facturation du store. Contactez [email protected] pour obtenir de l’aide.
Les modifications de prix ne s'appliquent pas à la période de facturation en cours ; vous serez informé au moins 30 jours à l'avance de toute modification de prix prenant effet au prochain renouvellement, et vous pourrez résilier avant que cette modification ne prenne effet.
Les consommateurs disposent en principe d’un droit de rétractation de quatorze jours pour les contrats à distance. La notice et le formulaire type figurent en annexe. Loopelo ne considère pas que ce droit expire du seul fait d’appuyer sur un bouton d’achat, d’utiliser pour la première fois les avantages d’un abonnement ou de dépenser des crédits. Les droits légaux au remboursement et à la conformité restent applicables.
À la suite d’une rétractation valable, votre droit de continuer à utiliser les prestations couvertes par le contrat rétracté prend fin. Nous pouvons mettre fin aux avantages de l’abonnement concerné et désactiver les crédits restants issus de l’achat rétracté. Si la rétractation concerne uniquement un achat supplémentaire, les autres achats restent inchangés ; votre compte gratuit distinct ne sera pas suspendu au seul motif de cette rétractation. Les mesures relatives à des violations indépendantes de nos règles restent soumises aux sections 10 et 13. Vos droits légaux de récupération des contenus restent applicables.
Les packs de crédits et abonnements destinés aux consommateurs sont actuellement achetés dans l’application via la boutique concernée, pas directement sur ce site. La confirmation d’achat précise l’offre. La rétractation permet de revenir sur un contrat éligible ; la résiliation arrête son renouvellement futur. Pour obtenir de l’aide, contactez [email protected] avec la référence d’achat.
Lena est un assistant IA facultatif, pas une personne. D’autres fonctions IA peuvent extraire des informations d’images ou documents, proposer des annonces, générer des visuels, soutenir les recommandations et contrôler des images. Vérifiez les suggestions avant publication et les informations importantes à l’aide de sources appropriées. Lena ne remplace pas un conseil médical, psychologique, juridique ou financier et n’est pas un service d’urgence. En cas de danger immédiat, contactez les secours.
Pour Lena, vos entrées et les réponses générées ne sont pas utilisées par le prestataire d’IA pour améliorer ses produits, conformément aux conditions de service applicables. Des traitements de sécurité et de lutte contre les abus restent possibles selon ces conditions. La Politique de confidentialité explique le contexte, la mémoire, les destinataires et les traitements internationaux.
Des offres sponsorisées signalées peuvent apparaître dans les recommandations. La sélection peut tenir compte de la région, des intérêts et de l’adéquation aux âges de la famille. Le sponsoring ne garantit ni portée, réservations ni revenus et ne déroge pas aux règles de contenu. Les chiffres CO₂ sont des estimations fondées sur des modèles, non vérifiées indépendamment, et ne prouvent pas des émissions effectivement évitées. Ces précisions n’excluent pas les droits légaux de conformité ou de responsabilité.
Vous conservez vos droits sur vos contenus. Vous nous accordez un droit non exclusif, mondial et gratuit uniquement dans la mesure où le stockage, l’adaptation technique, la transmission et l’affichage sont nécessaires au service que vous demandez. La sous-traitance n’est permise que dans ce périmètre. Une publication expressément confirmée sur Facebook ou Instagram couvre les contenus et destinations sélectionnés. Cela n’autorise pas l’utilisation de communications privées à des fins publicitaires publiques.
Ce droit prend fin lors du retrait des contenus, sous réserve des opérations techniques nécessaires et d’une conservation limitée légalement justifiée, telle que décrite à la section 8 de la Politique de confidentialité. Les droits moraux légaux demeurent. Les copies déjà licitement transmises à des destinataires ou services externes peuvent y subsister ; les obligations impératives d’effacement restent applicables.
Ne téléversez que des contenus que vous êtes suffisamment habilité à utiliser et partager. Respectez les droits d’auteur, de la personnalité et de protection des données, notamment pour les photos ou informations d’enfants. Évitez les données personnelles inutiles dans les flyers, documents et entrées IA. L’accessibilité publique d’une image ou d’un document ne constitue pas à elle seule une autorisation d’utilisation. Les fonctions facultatives d’extraction et publication traitent les contenus sélectionnés comme décrit dans la Politique de confidentialité.
Après un contact par l'intermédiaire du Service, les utilisateurs peuvent déposer un avis dans le contexte pertinent d'un article ou d'un utilisateur. Avant publication, un administrateur vérifie que chaque avis respecte nos règles. Nous ne vérifions pas techniquement qu'une transaction ou remise a été menée à terme ; la publication ne constitue ni une garantie d'achat vérifié ou d'authenticité, ni une recommandation de Loopelo. Les avis fabriqués, manipulés, coordonnés, vindicatifs ou indûment rémunérés sont interdits. Une fois publiés, les avis ne peuvent pas être modifiés par leur auteur ; si un avis contient des données personnelles inexactes, vous pouvez exercer vos droits conformément à la Politique de confidentialité. Les avis sont attribués à votre nom d'utilisateur ; lors de la suppression du compte, le nom d'utilisateur est remplacé par « [utilisateur supprimé] » et le texte de l'avis est conservé de manière anonyme.
Les messages communautaires sont visibles par tous les membres actuels, y compris ceux qui rejoignent ensuite. Ne partagez que ce que ces membres doivent voir. Les arrivées, départs et changements du mode de publication figurent dans l’historique. Cette visibilité ne donne pas à Loopelo un droit illimité d’inspecter les communications.
Les administrateurs peuvent autoriser la publication à tous les membres ou seulement aux administrateurs. Leur seul rôle communautaire ne les rend pas salariés ou représentants de Loopelo. Ils répondent de leurs décisions et doivent respecter le droit applicable et ces Conditions. Vous pouvez retirer vos messages ; les administrateurs peuvent retirer les messages de leur communauté. La section 10 régit les signalements et décisions de Loopelo.
Quitter la communauté termine votre accès, pas la visibilité des messages antérieurs pour les membres restants. Bloquer quelqu’un ne masque pas ses messages communautaires. La suppression du compte efface votre texte ; des entrées vides peuvent subsister. Voir les sections 3.6 et 8 de la politique de confidentialité.
Le Service et les éléments créés ou contrôlés par nous (« Contenu Loopelo ») comprennent, lorsqu'ils sont protégés, nos logiciels sous forme de code source et objet, la documentation technique, les textes, images, illustrations et éléments audiovisuels originaux, les éléments et mises en page d'interface, l'identité visuelle, les taxonomies, les métadonnées, la sélection et l'organisation éditoriales des Aventures, événements et autres fiches, les bases de données, ainsi que les configurations non publiques des systèmes de recommandation, de classement, de modération et de sécurité. Le Contenu Loopelo exclut le Contenu utilisateur et ne nous rend pas propriétaire de faits ou d'éléments appartenant à des tiers du seul fait de leur présence dans le Service.
Le Contenu Loopelo, le Service et ses fonctionnalités originales sont protégés par le droit d'auteur, le droit des bases de données, le droit des marques, la protection des secrets d'affaires, le droit de la concurrence déloyale et les autres lois applicables. Loopelo™ et nos autres signes distinctifs appartiennent à NexTechnologies OÜ et ne peuvent être utilisés sans notre accord écrit préalable. Les présentes CGU ne vous transfèrent aucun droit de propriété intellectuelle.
Sous réserve des présentes CGU, nous vous accordons une licence limitée, non exclusive, non transférable, non sous-licenciable et révocable permettant d'accéder au Contenu Loopelo et de l'afficher uniquement au moyen du Service et pour les finalités personnelles auxquelles il est destiné. Un utilisateur ayant déclaré son statut professionnel conformément à l'article 3.6 peut en outre utiliser, pour l'activité déclarée, les fonctions que nous mettons expressément à la disposition des professionnels. Aucune autre utilisation commerciale ou concurrentielle n'est concédée.
Sauf accord écrit préalable de notre part ou disposition impérative contraire, vous ne pouvez pas copier, reproduire, adapter, traduire, distribuer, communiquer au public, publier, mettre en miroir, agréger, vendre, concéder sous licence ou autrement commercialiser le Contenu Loopelo ; supprimer les mentions de droits ou d'attribution ; l'utiliser pour créer ou enrichir un annuaire, une base de données, un système d'IA ou un service concurrent ; ni permettre à un tiers de le faire.
Dans la mesure où l'obtention, la vérification ou la présentation d'une base de données Loopelo constitue un investissement substantiel, NexTechnologies OÜ se réserve les droits du producteur de base de données prévus aux §§ 87a et 87b de la loi allemande sur le droit d'auteur ainsi que par les droits européen et nationaux correspondants. Sont interdites l'extraction ou la réutilisation non autorisée de tout ou d'une partie substantielle, ainsi que l'extraction ou la réutilisation répétée ou systématique de parties plus petites qui porte atteinte à l'exploitation normale ou cause un préjudice injustifié à nos intérêts légitimes.
Une violation grave ou systématique du présent article ou de l'article 4.4 peut justifier des mesures de protection immédiates conformément à l'article 10.2. Nous nous réservons tous les recours prévus par le droit applicable, notamment la cessation et la suppression, les mesures d'injonction, l'information et la reddition de comptes, les dommages-intérêts, la restitution des bénéfices du contrevenant ou une redevance raisonnable lorsque leurs conditions légales sont réunies. Les présentes CGU ne créent aucune pénalité contractuelle automatique et ne limitent ni les exceptions légales, ni les droits impératifs d'interopérabilité, ni les droits licites de fouille de textes et de données qui ne peuvent faire l'objet d'une réserve valable, ni la recherche de sécurité de bonne foi protégée par la loi.
Vous pouvez signaler un contenu illicite ou un manquement dans l’application ou, sans compte, à [email protected]. Indiquez l’emplacement exact (lien, identifiant du contenu ou conversation et heure), expliquez le manquement présumé et communiquez votre nom et une adresse e-mail de suivi. Confirmez de bonne foi que les informations sont exactes et complètes. Le nom et l’adresse e-mail ne sont pas obligatoires pour les signalements relatifs aux infractions sexuelles sur enfants visées à l’article 16, paragraphe 2, point c du DSA.
N’envoyez pas par e-mail de copies de contenus susceptibles de représenter des abus sexuels sur enfants. L’emplacement et une description factuelle suffisent. Nous accusons réception des signalements électroniques comportant des coordonnées, les examinons avec soin et communiquons notre décision et les possibilités de réexamen. En cas de danger immédiat, contactez la police ou les secours.
En présence d’indices étayés de contenu illicite ou de violation des Conditions, nous pouvons masquer ou retirer des contenus, limiter leur diffusion, avertir, restreindre des fonctions ou rôles, suspendre temporairement un compte ou résilier pour motif grave. Nous tenons compte de la gravité, de la répétition, des conséquences, de la faute, des avertissements et des intérêts concernés. Nous permettons normalement de remédier aux manquements réparables. Des risques importants pour la sécurité, une fraude, un danger pour les enfants, un préjudice imminent ou une injonction peuvent imposer une action immédiate.
Nous n’analysons pas automatiquement les images des chats, y compris les conversations individuelles et les chats de groupe communautaires. La modération des chats repose sur les signalements des utilisateurs. Les personnes habilitées ne peuvent consulter que le contenu signalé et les éléments de contexte nécessaires au traitement du signalement précis, dans la mesure où cela est licite et proportionné. Leur accès est limité à ce dossier et ne s’étend pas aux autres conversations.
Lorsque l’article 17 DSA s’applique, les personnes concernées reçoivent des motifs précis indiquant le contenu ou compte, la mesure et sa portée, les faits pertinents, le fondement légal ou contractuel, les moyens automatisés et les possibilités de réexamen. L’illicéité manifeste ne justifie pas à elle seule l’absence d’information. Celle-ci n’est restreinte ou différée que lorsque la loi le permet ou l’exige.
La modération humaine des communications privées est limitée aux contenus et éléments de contexte nécessaires au traitement d’un signalement précis, dans la mesure où cela est licite et proportionné. Ces Conditions n’accordent aucun droit général d’inspection ni accès aux autres conversations. Le traitement technique pour transmettre les messages est distinct de la consultation humaine. Les obligations légales impératives restent applicables, notamment le signalement prévu à l’article 18 DSA en présence du soupçon requis d’une infraction menaçant la vie ou la sécurité. Les prestations payantes sont traitées à la section 13.3.
Vous pouvez demander gratuitement un réexamen d’une décision de modération à [email protected]. Indiquez la référence du dossier ou le contenu concerné et expliquez votre contestation. Une personne responsable l’examine et communique le résultat ; les recours judiciaires et légaux restent ouverts. Lorsque les exemptions du DSA pour petites entreprises s’appliquent, cela ne promet pas de procédure formelle supplémentaire au titre des articles 20 ou 21 DSA.
Notre point de contact électronique unique pour les utilisateurs (article 12 du DSA) et pour les autorités (article 11 du DSA) est [email protected]. Les communications peuvent être rédigées en anglais ou en allemand.
Les vendeurs agissant en tant que professionnels au sens de l'article 3, point f), du DSA doivent auto-déclarer ce statut conformément à l'article 3.6 et fournir et tenir à jour les informations exigées par le droit applicable, notamment, lorsque l'article 30 du DSA s'applique, la dénomination commerciale, l'adresse, les coordonnées, le numéro d'identification TVA, les informations d'immatriculation et l'auto-certification requise. Cette auto-déclaration ne requiert aucune autorisation préalable discrétionnaire de Loopelo. Nous pouvons effectuer les contrôles ou demander les justificatifs requis par la loi et restreindre les annonces professionnelles tant que des informations légalement requises sont manquantes, inexactes ou sensiblement obsolètes. Le professionnel reste responsable de l'exactitude des informations et de ses propres obligations légales.
Les limitations et exclusions de responsabilité de cette section ne s’appliquent pas aux dommages causés par une faute intentionnelle ou lourde, en cas de décès, atteinte corporelle ou à la santé causés par une faute, ni à la dissimulation dolosive d’un défaut. Cela vaut également pour les actes de nos représentants légaux et auxiliaires d’exécution.
La responsabilité légale impérative, notamment la responsabilité du fait des produits et les demandes fondées sur les dispositions impératives de protection des données, reste applicable. Les conditions légales applicables aux demandes et les limites légales de responsabilité restent inchangées. Les droits résultant d’une garantie effectivement accordée restent inchangés dans les limites de cette garantie. Les présentes Conditions n’accordent aucune garantie.
En cas de négligence simple, nous répondons des obligations contractuelles essentielles permettant la bonne exécution du contrat et sur lesquelles vous pouvez normalement compter, dans la limite du préjudice typique du contrat et prévisible à sa conclusion. Les autres responsabilités pour négligence simple sont exclues dans les limites autorisées par la loi.
Ces limites s’appliquent également à nos représentants légaux et auxiliaires d’exécution. Les droits légaux relatifs aux produits numériques défectueux, mises à jour, mise en conformité, réduction du prix, résiliation et remboursements ne sont pas exclus. Un avertissement sur la faillibilité de l’IA ne remplace pas ces droits.
Si votre violation fautive de la loi ou du contrat cause un préjudice, les recours légaux et leurs conditions s’appliquent. Aucune indemnisation sans faute, pénalité contractuelle automatique ou transmission de notre propre responsabilité ne vous est imposée. Nous vous informons des réclamations de tiers et permettons une participation raisonnable ; notre obligation de limiter le préjudice demeure.
Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment depuis les paramètres de l'application ou via notre formulaire web à l'adresse https://loopelo.com/delete-account.php. Lors de la suppression du compte, vos données personnelles sont supprimées ou - lorsque cela est nécessaire pour préserver l'intégrité du contenu partagé (par exemple, les avis ou vos messages sur le fil d'un autre utilisateur) ou pour des raisons de conservation légale - anonymisées, comme décrit dans la Politique de confidentialité.
Nous pouvons résilier votre compte ou retirer l'accès au Service dans les cas suivants, eu égard au § 314 BGB et à l'article 17 du DSA :
Lorsque nous retirons l'accès à votre compte ou le résilions, nous vous communiquons un exposé clair des motifs conformément à l'article 10.2.
Les droits d’accès correspondants prennent fin avec le contrat. Les données sont supprimées, nettoyées ou conservées avec usage limité lorsqu’une base légale demeure, selon la Politique de confidentialité. Les droits légaux de récupération des données, de remboursement et de conformité subsistent.
Les crédits payés ne sont pas confisqués comme sanction d’un manquement. Si nous résilions ou cessons durablement une prestation prépayée, nous décomptons les prestations non fournies et les crédits payés restants et remboursons lorsque la loi l’exige. Toute demande de dommages-intérêts est appréciée séparément selon la loi. Les crédits bonus volontaires ne sont pas convertibles en argent ; les droits impératifs demeurent.
Désactivez également le renouvellement d’un abonnement dans la gestion du store. Nous vous aidons dans les démarches ; la suppression ou suspension d’un compte n’autorise pas à conserver des sommes pour des prestations qui ne sont plus dues ou durablement non fournies.
Pour les perturbations qui ne nous sont pas imputables, nous prenons des mesures raisonnables de rétablissement et informons des effets importants. La force majeure ou les pannes de fournisseurs n’excluent pas globalement les droits légaux à exécution, réduction du prix, résiliation ou remboursement. La section 11 reste applicable.
Nous fournissons les mises à jour fonctionnelles et de sécurité légalement dues. Au-delà, nous pouvons adapter le service aux évolutions techniques, exigences légales, risques de sécurité, abus, changements d’interfaces externes ou modifications justifiées du concept de service. La protection des consommateurs prévue aux §§ 327 et suivants BGB s’applique aussi aux prestations gratuites lorsque ses conditions légales sont réunies.
Les changements allant au-delà du maintien de la conformité ne sont effectués pour les consommateurs que selon le § 327r BGB, sans coût supplémentaire et avec une information claire. Lorsqu’un changement affecte l’accès ou l’usage de manière plus que mineure, nous informons en temps utile sur un support durable de ses caractéristiques, de sa date et du droit légal de résiliation. Le délai légal de 30 jours et les exceptions légales demeurent. Le silence ne vaut pas acceptation de changements de prix ou de contrat.
Nous pouvons modifier ou arrêter les fonctions pilotes gratuites expressément présentées comme expérimentales. En cas d’effets importants, nous informons à l’avance si possible et permettons de récupérer ses données. Cela n’autorise pas à supprimer arbitrairement les fonctions essentielles promises dans une prestation payante aux prestataires ou consommateurs. Les périodes de prestation convenues prévalent ; les restrictions importantes nécessaires impliquent un préavis approprié et les droits applicables de résiliation et remboursement. Les mesures urgentes légales ou de sécurité restent possibles selon la section 10.
Les changements importants de ces Conditions sont soumis à votre acceptation expresse. Un refus n’entraîne ni pénalité contractuelle ni perte de droits légaux acquis. Les corrections rédactionnelles ne modifient pas le contrat.
Pour rechercher une solution amiable, contactez [email protected]. Les obligations légales d’information après un litige de consommation non résolu restent applicables.
Le réexamen gratuit prévu à la section 10.3 reste disponible. Les procédures et droits légalement obligatoires s’appliquent lorsque leurs conditions sont réunies. Aucune obligation supplémentaire de participer à un règlement certifié des litiges DSA n’est convenue.
Les présentes CGU sont régies par le droit estonien, à l'exclusion des règles de conflit de lois. La Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s'applique pas.
En tant que consommateur ayant votre résidence habituelle dans l'Union européenne, vous bénéficiez en outre des dispositions impératives de protection des consommateurs de votre pays de résidence, et votre droit de saisir les tribunaux de votre pays de résidence est inaffecté (article 6 du règlement (CE) n° 593/2008 (Rome I) ; articles 17 à 19 de Bruxelles I bis).
Droit de rétractation. Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat dans un délai de quatorze jours sans donner de motif.
Le délai de rétractation expire après quatorze jours à compter du jour de la conclusion du contrat.
Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier - NexTechnologies OÜ, Tartu mnt 67/1-13b, Kesklinna linnaosa, Tallinn, 10115 Harju maakond, Estonie ; courriel : [email protected] - votre décision de vous rétracter du présent contrat au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste ou courriel). Vous pouvez utiliser le formulaire type de rétractation figurant à l'Annexe 2, mais ce n'est pas obligatoire.
Pour respecter le délai de rétractation, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l'exercice du droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation.
Effets de la rétractation. En cas de rétractation du présent contrat, nous vous remboursons tous les paiements reçus de vous, sans délai indu et en tout état de cause au plus tard quatorze jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de vous rétracter du présent contrat. Nous effectuons ce remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour la transaction initiale, sauf accord exprès de votre part pour un moyen différent ; en tout état de cause, ce remboursement n'occasionne pas de frais pour vous.
Si vous avez expressément demandé qu’un service payant commence avant la fin du délai de rétractation et si nous vous avons préalablement correctement informé de votre droit de rétractation et de votre obligation de payer les services déjà fournis, vous devez nous verser un montant proportionnel aux services fournis jusqu’au moment où vous communiquez votre rétractation. Ce montant correspond aux services déjà fournis par rapport à l’ensemble des prestations prévues au contrat, sur la base du prix total convenu. Si ce prix est excessif, la valeur marchande des services fournis s’applique. Aucun paiement de ce type n’est dû si les conditions légales ne sont pas réunies.
En cas de rétractation légale valable, vous ne devez aucune compensation pour les contenus numériques fournis sans support matériel. Le paiement des services décrit ci-dessus ne constitue pas des frais de traitement ou de remboursement.
(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)
- À : NexTechnologies OÜ, Tartu mnt 67/1-13b, Kesklinna linnaosa, Tallinn, 10115 Harju maakond, Estonie ; courriel : [email protected]
- Je/Nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la fourniture du service suivant :
- Commandé le (*)/reçu le (*) :
- Nom du/des consommateur(s) :
- Adresse du/des consommateur(s) :
- Signature du/des consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
- Date :
(*) Rayer la mention inutile.
Prestataire : NexTechnologies OÜ, Tartu mnt 67/1-13b, Kesklinna linnaosa, Tallinn, 10115 Harju maakond, Estonie.
Membre autorisé du conseil d'administration : Dr. M. Amin Yazdi. Immatriculation : registre du commerce estonien (Äriregister), registrikood 17533344.
Courriel (questions contractuelles) : [email protected]
Courriel (questions de confidentialité) : [email protected]
Téléphone : +49 176 34691656
Site web : www.loopelo.com